Conditions d'utilisation
Les règles qui encadrent l'accès et l'utilisation du site Maison Mistral.
Dernière mise à jour : juin 2026
Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site maison-mistral.fr, édité par Maison Mistral. En accédant au site et en le consultant, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et acceptez de vous y conformer.
Éditeur et hébergement
Les informations relatives à l'éditeur du site, au directeur de la publication et à l'hébergeur sont précisées dans nos mentions légales.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, connexion) restent à la charge de l'utilisateur. Maison Mistral s'efforce d'assurer la disponibilité du site, sans pour autant pouvoir la garantir de manière continue. L'accès peut être suspendu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure, sans que cela n'ouvre droit à indemnité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logos, identité visuelle, dénomination « Maison Mistral » et noms de collections, structure et mise en page) est la propriété de Maison Mistral ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Maison Mistral, est interdite.
Données personnelles
Les données que vous nous transmettez via le site font l'objet d'un traitement décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise notamment les finalités, la durée de conservation et les droits dont vous disposez.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Maison Mistral n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité. La création d'un lien vers le site Maison Mistral depuis un site tiers requiert son accord préalable.
Responsabilité
Les informations présentées sur le site le sont à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne constituent ni un devis, ni une offre ferme d'accompagnement. Maison Mistral s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans toutefois pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Le site est un espace de présentation : aucune prestation ne peut être réservée ou conclue directement en ligne, toute collaboration faisant l'objet d'un échange préalable et d'un accord distinct.
Droit applicable
Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modification des conditions
Maison Mistral se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions à tout moment, afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. La version applicable est celle en vigueur lors de votre consultation, dont la date figure en tête de cette page.